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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DE FONTENILLE
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Les Siècles de Fontenille
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Siècles de Fontenille
DOMAINE DE FONTENILLE SAS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4076365
Date de dépôt :
17/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/03/2024
Les Siècles de Fontenille de DOMAINE DE FONTENILLE

Présentation de la marque Les Siècles de Fontenille

Déposée par voie électronique le 17 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DE FONTENILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Siècles de Fontenille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DE FONTENILLE domicilié(e) Domaine de Fontenille - 84360 - LAURIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 798 361 184 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., Mme. Annie VIRIEUX-ABOULKER domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque Les Siècles de Fontenille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4076365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Siècles de Fontenille est expirée depuis le 17 mars 2024.

DOMAINE DE FONTENILLE a également déposé les autres marques suivantes : Nouveau nez DOMAINE DE FONTENILLE


DOMAINE DE FONTENILLE SAS, société par actions simplifiée - Domaine de Fontenille - 84360 - LAURIS - France - SIREN 798361184


SODEMA CONSEILS, S.A., Mme. Annie VIRIEUX-ABOULKER - 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Organisation et conduite de séminaires, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services hôteliers ; services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ;

Soins de beauté, thalassothérapie, balnéothérapie. Salons de beauté, salons de coiffure.